Conditions d'utilisation
Conditions générales
1. Qui sommes-nous Cette boutique en ligne, https://shop-elegance.com/, est exploitée par Norel (entreprise individuelle), opérant sous le nom commercial Zemrane, Randweg 1, 6045 JK Roermond, Pays-Bas. Chambre de commerce (KvK) 42054835 · TVA NL005459800B36 · info@zemrane.com · +31 6 46745362. Nous vendons des vêtements sous la marque Elegance. Dans les présentes conditions, « nous » désigne Norel et « vous » désigne le client.
2. Application des présentes conditions Ces conditions s'appliquent à toute commande passée sur notre site web. Notre politique de retour, notre politique d'expédition et notre politique de confidentialité s'appliquent également et font partie intégrante de ces conditions. Vous pouvez lire, enregistrer et imprimer ces conditions à tout moment. Pour chaque commande, la version présente sur le site web le jour de votre commande s'applique. Si vous achetez en tant que consommateur, rien dans ces conditions ne limite les droits que la loi vous confère.
3. Notre offre et nos prix Nous décrivons nos produits et présentons leurs couleurs aussi précisément que possible. De légères différences de couleur dues à votre écran sont possibles. Tous les prix sont en euros et incluent la TVA. L'expédition au sein de l'Europe est gratuite ; les éventuels frais d'expédition pour d'autres pays sont indiqués avant le paiement. Les prix peuvent changer pour des commandes futures, mais le prix affiché au moment de votre commande est celui que vous payez.
4. Formation du contrat Votre commande est définitive lorsque vous cliquez sur le bouton de paiement et effectuez le règlement. Nous vous envoyons ensuite un e-mail confirmant votre commande ; le contrat est conclu à ce moment-là. Si un produit s'avère être en rupture de stock, ou si le site web présentait une erreur évidente de prix ou de produit, nous pouvons annuler la commande. Nous vous en informerons immédiatement par e-mail et vous rembourserons la totalité du montant dans un délai de 14 jours.
5. Paiement Vous payez via les méthodes de paiement indiquées lors du règlement. Les paiements sont traités de manière sécurisée par Shopify Payments et ses partenaires ; nous ne voyons ni ne stockons jamais l'intégralité de vos coordonnées bancaires.
6. Livraison Nous expédions depuis les Pays-Bas. Les commandes passées avant 21h00 un jour ouvrable sont généralement livrées le jour ouvrable suivant aux Pays-Bas, et sous environ 3 jours ouvrables ailleurs en Europe. Ces délais sont une estimation. Si nous ne pouvons pas livrer dans les 30 jours, vous pouvez annuler la commande et nous vous rembourserons intégralement sans délai. Le risque de perte ou de dommage vous est transféré dès que vous ou une personne désignée par vous réceptionnez le colis.
7. Droit de rétractation (retours) En tant que consommateur, vous pouvez annuler votre achat dans un délai de 14 jours après réception, sans avoir à vous justifier. Cliquez sur « Se rétracter du contrat ici » au bas de chaque page ou dans votre e-mail de confirmation de commande, ou envoyez un e-mail à info@zemrane.com. Vous disposez ensuite de 14 jours pour renvoyer les articles. Les retours depuis les Pays-Bas et la Belgique sont gratuits avec notre étiquette ; pour les autres pays, vous prenez en charge les frais de retour. Nous remboursons le prix total, y compris les frais de livraison standard, dans les 14 jours suivant votre demande. Les détails complets, y compris les retours gratuits depuis les Pays-Bas et la Belgique, les échanges de taille gratuits et le formulaire type de rétractation, figurent dans notre Politique de retour.
8. Articles défectueux (garantie légale) Nos vêtements doivent être conformes à leur description et d'une qualité normale lors de leur réception. Si un article présente un défaut de fabrication, tel qu'une couture qui se défait ou un défaut de tissu, ou si vous avez reçu le mauvais article, nous le réparerons, le remplacerons ou le rembourserons conformément à la garantie légale. Cela couvre les défauts existant déjà à la livraison, pendant une durée de 2 ans, mais pas l'usure normale, les dommages dus à l'utilisation ou un lavage contraire aux instructions d'entretien. Veuillez nous signaler le problème dès que vous le constatez, et en tout état de cause dans un délai de deux mois, avec une photo, à l'adresse info@zemrane.com. Nous prenons en charge les frais d'expédition pour les articles défectueux.
9. Réclamations Nous voulons que vous soyez satisfait de votre commande. Envoyez toute réclamation à info@zemrane.com en précisant votre numéro de commande. Nous confirmons la réception dans les 2 jours ouvrables et vous donnons une réponse complète sous 14 jours. Si nous ne parvenons pas à résoudre le litige ensemble, vous pouvez porter le différend devant le tribunal compétent.
10. Responsabilité Nous sommes responsables conformément aux dispositions légales. Nous ne sommes pas responsables des dommages causés par une utilisation inappropriée d'un produit ou contraire à ses instructions d'entretien. Aucune clause des présentes conditions ne limite notre responsabilité en cas de décès ou de préjudice corporel, de dommages causés intentionnellement ou par négligence grave, ou toute autre responsabilité ne pouvant être limitée par la loi.
11. Utilisation de notre site web Toutes les photos, textes, logos et designs présents sur ce site web nous appartiennent ou appartiennent à nos concédants de licence. Vous ne pouvez pas les copier ou les utiliser à des fins commerciales sans notre autorisation écrite. Veuillez ne pas utiliser le site web de manière abusive, par exemple en tentant de compromettre sa sécurité ou en passant de fausses commandes.
12. Vos données personnelles Nous utilisons vos données personnelles uniquement comme décrit dans notre Politique de confidentialité.
13. Modification des conditions Nous pouvons mettre à jour ces conditions. Les modifications ne s'appliquent jamais aux commandes passées avant la modification.
14. Droit applicable et tribunaux Le droit néerlandais s'applique aux présentes conditions et à chaque commande. Si vous êtes un consommateur résidant dans un autre pays, vous conservez la protection offerte par les dispositions impératives du droit de la consommation de ce pays. Vous pouvez porter un litige devant le tribunal de votre lieu de résidence ou devant le tribunal néerlandais compétent.
15. Clients au Royaume-Uni Si vous résidez au Royaume-Uni, vous bénéficiez du même droit de rétractation de 14 jours en vertu des Consumer Contracts Regulations 2013, et vos droits en vertu du Consumer Rights Act 2015 ne sont pas affectés par ces conditions.